VSME Module Basic : chaque information détaillée pas à pas

Ceci est l’article-checklist. Si vous souhaitez d’abord comprendre pourquoi VSME existe et comment Basic se compare à Comprehensive, commencez par notre guide du reporting VSME. Si vous avez besoin d’aide spécifiquement pour le calcul des émissions, consultez notre guide de comptabilité carbone. Cet article passe en revue chaque information Basic, dans l’ordre.

Comment ce guide est structuré

Pour chaque domaine d’information, nous couvrons :

• Quoi publier — les points de données spécifiques
• Où trouver — le système, le document ou la personne qui détient les données
• Suffisant — ce à quoi ressemble une réponse acceptable lors du premier cycle

VSME Basic est conçu pour que la plupart des PME puissent le compléter à partir de données existantes. Si vous vous retrouvez à bâtir une nouvelle infrastructure de données pour Basic, vous surdimensionnez probablement.

B1 — Informations générales sur l’entreprise

Quoi publier

• Dénomination sociale, forme juridique, numéro d’entreprise
• Codes sectoriels (NACE ou équivalent)
• Période de reporting (généralement votre exercice comptable)
• Effectif total à la clôture
• Sites (siège social + sites opérationnels)
• Structure de propriété (société mère, le cas échéant)
• Chiffre d’affaires et total du bilan (pour confirmer le statut PME)

Où trouver

Votre publication à la Banque-Carrefour des Entreprises, vos comptes annuels et votre système RH. Ce sont des données administratives — rien à calculer.

Suffisant

Copiez les données exactes de vos derniers comptes annuels et de l’extrait du registre des entreprises. N’arrondissez pas l’effectif — utilisez le chiffre réel.

B2 — Énergie

Quoi publier

• Consommation totale d’énergie en MWh (ou kWh, convertis)
• Ventilation par : électricité achetée, gaz naturel, mazout, diesel, essence, énergies renouvelables, autres
• Par site si vous exploitez plusieurs implantations

Où trouver

Factures d’énergie (électricité, gaz), relevés de cartes carburant (véhicules) et bons de livraison de mazout. Le portail en ligne de votre fournisseur d’énergie propose généralement des synthèses annuelles.

Suffisant

Les chiffres réels facturés pour la période de reporting. Si votre période de reporting ne coïncide pas parfaitement avec les cycles de facturation, proratisez la dernière facture. N’estimez pas à partir des coûts — utilisez directement les kWh ou m³.

B3 — Émissions de gaz à effet de serre

Quoi publier

• Émissions Scope 1 (tCO₂e) — émissions directes issues de la combustion, des véhicules de société, des fuites de fluides frigorigènes
• Émissions Scope 2 (tCO₂e) — émissions indirectes liées à l’électricité achetée, méthode location-based
• Total Scope 1 + 2

Où trouver

Calculées à partir de vos données B2 à l’aide de facteurs d’émission. Consultez notre guide de comptabilité carbone pour le calcul étape par étape, les sources de facteurs et les erreurs courantes.

Suffisant

Données réelles issues de la facturation énergétique multipliées par des facteurs d’émission reconnus (DEFRA ou EEA). Aucune vérification par un tiers n’est requise. Documentez les facteurs utilisés et leur année de référence.

B4 — Pollution et eau

Quoi publier

• Émissions de polluants dans l’air, l’eau ou le sol (si matérielles)
• Prélèvements d’eau par source (si matériels)
• Rejets d’eau (si matériels)

Où trouver

Permis environnementaux, rapports de surveillance des émissions, factures d’eau.

Suffisant

Si votre secteur n’est pas intensif en eau ni en pollution (p. ex. services professionnels, logiciels, commerce de détail léger) : indiquez que ces informations ne sont pas matérielles pour vos activités et expliquez brièvement pourquoi. C’est une réponse acceptable — Basic n’exige pas de publication sur des sujets non matériels.

Si votre secteur est intensif en eau ou en pollution (p. ex. agroalimentaire, chimie, textile, métallurgie) : publiez les données réellement mesurées issues de vos dossiers de conformité environnementale. Si vous détenez un permis d’environnement, ces données sont déjà collectées.

B5 — Effectifs

Quoi publier

• Nombre total de salariés à la clôture
• Ventilation par genre (homme, femme, autre/non communiqué)
• Ventilation par type de contrat (CDI, CDD)
• Ventilation par régime de travail (temps plein, temps partiel)
• Nombre de travailleurs non salariés (sous-traitants, intérimaires) si significatif
• Santé et sécurité : nombre d’accidents du travail enregistrables, nombre de décès

Où trouver

Système RH ou données de paie pour les ventilations. Registre des incidents pour les données santé et sécurité. Si vous ne disposez pas d’un registre formel, votre assureur ou votre service de prévention peut détenir les informations.

Suffisant

Chiffres exacts de votre système RH à la date de clôture. Pour la santé et la sécurité, déclarez les incidents effectivement enregistrés. Si vous n’avez enregistré aucun incident, déclarez zéro — c’est un point de données positif, pas une lacune.

B6 — Gouvernance et politiques

Quoi publier

• Existence d’une politique anticorruption ou anti-pots-de-vin (oui/non)
• Existence d’une politique ou d’un engagement en matière de droits humains (oui/non)
• Existence d’une politique environnementale (oui/non)
• Si les employés reçoivent une formation sur ces politiques
• Existence d’un mécanisme de lancement d’alerte ou de réclamation

Où trouver

Documents de politique interne, règlement de travail, site web de l’entreprise. De nombreuses PME intègrent ces politiques dans leurs contrats de travail ou leur code de conduite sans réaliser que cela compte.

Suffisant

Oui/non pour chaque politique. Si vous disposez d’une politique, fournissez une référence (nom du document interne ou URL). Si vous n’avez pas de politique formelle autonome mais que le principe est couvert dans votre contrat de travail ou votre code de conduite, cela compte — indiquez où il se trouve.

Vue d’ensemble

Le rapport Basic complet comprend six sections. Pour la plupart des PME, la répartition de l’effort ressemble à ceci :

Total : 15–30 heures de collecte de données, plus le temps de rédaction et de revue.

Que se passe-t-il après Basic

Une fois Basic complété et partagé avec vos contreparties, trois choses se produisent généralement :

1. La plupart des clients l’acceptent sans questions supplémentaires
2. Certains demandent un ou deux points de données complémentaires (souvent Scope 3 ou des objectifs) — notez-les pour votre prochain cycle
3. Vous disposez d’un référentiel à améliorer chaque année

Si suffisamment de contreparties demandent davantage, c’est le moment où VSME Comprehensive entre en jeu — accompagné de la double matérialité et du Scope 3 comme sujets spécifiques.